Bruits de voisinage

Les bruits gênent non seulement la nuit (entre 22h et 7h), mais également dans la journée car vos voisins peuvent être souffrants ou soumis à des horaires de travail et de repos particuliers.

Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition, ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.

Les sources de bruits sont nombreuses. Faites particulièrement attention à celles qui perturbent la tranquillité et le repos de vos voisins :

Ils existent trois catégories de bruits de voisinage.

Les bruits de Comportements: les bruits qualifiés d'inutiles, désinvoltes ou agressifs:

des cris d'animaux et principalement des aboiements,

des appareils de diffusion du son
et de la musique

des outils de bricolage,
de jardinage,

des appareils électroménagers,

des jeux bruyants pratiqués
dans des lieux inadaptés,

de l'utilisation de locaux ayant subi des aménagements
dégradant l'isolement acoustique

des pétards et pièces artifice

des activités occasionnelles, fêtes familiales,
travaux de réparation...

de certains équipements fixes : ventilateurs, climatiseurs,
appareils de production d'énergie, compresseurs non liés à une activité

Mais aussi... :

§ - Radio, télévision, chaîne stéréo... utilisées avec un volume trop élevée
§ - Travaux d’aménagement réalisés avec du matériel bruyant (marteaux, perceuses...)
§ - Bruits d’occupation divers : claquement de portes et de talons, battement de fenêtre et de volets mal fermés, etc...
§ - Éclat de voix, cris d’animaux et principalement les aboiements, jeux d’enfants dans les escaliers et les parties communes, etc...

Il peut arriver que l’on soit dans l’obligation de faire du bruit, par exemple à l’occasion de travaux indispensables.

Dans ce cas mieux vaut prévenir ses voisins à l’avance, ils apprécieront d’avoir été informés et sauront que la gène ne sera que temporaire.

Les Bruits des activités :

Activités professionnelles non soumises à une réglementation spécifique : supermarché, compresseur, ventilation, atelier de menuiserie, garage/carrosserie/aire de lavage, éolienne...

Activités sportives, culturelles ou de loisirs : moto-cross, quad, jet-ski, gymnase, salle polyvalente, terrain de sport, établissement diffusant de la musique amplifiée...

Les Bruits de chantiers :

Bruits émis par les chantiers de travaux publics/privés: marteau - piqueur, groupe électrogène, engin de terrassement...

Le saviez-vous ?

Les travaux de bricolage et jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que : perceuses, raboteuses, scies mécaniques, etc... ne peuvent être effectués que :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00
Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Les dimanches et jours féries de 10h00 à 12h00

Bruits de voisinage